Domaine Combe du Buis
Présentation de la marque Domaine Combe du Buis
Déposée le 3 août 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) scav les 2 terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Combe du Buis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine Combe du Buis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Combe du Buis arrivera à expiration en date du 3 août 2025.
scav les 2 terroirs a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48